Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARUSMONT
S.I.C.A., LES VIGNERONS DE LA VALLEE DU CHER, Société Civile

Numéro de dépôt :
1506760
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1999
CARUSMONT de S.I.C.A

Présentation de la marque CARUSMONT

Déposée le 3 janvier 1989 par la société S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARUSMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.C.A domicilié(e) 6, rue Victor Hugo, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque CARUSMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : RAMONETTE , RIVAL , ROSIERS DE L'OCEAN , MONTONGE , UCCE , LANDE VERMEIL , LE BARON ROCHEAU , LA MONTAGNARDE , (Marque figurative)


S.I.C.A., LES VIGNERONS DE LA VALLEE DU CHER, Société Civile - 6, rue Victor Hugo, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159930 - Publication au BOPI 1993-06-22

Vins.